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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC FRANCE
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TARTA WHISKY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTA WHISKY
ARTIC FRANCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95597459
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque TARTA WHISKY

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTA WHISKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTIC FRANCE domicilié(e) 82, rue Edouard Vaillant, B.P. 37, 93350 LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 004 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIC FRANCE SARL - France.

La marque TARTA WHISKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTA WHISKY est expirée depuis le 14 novembre 2005.

ARTIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIMBO , AMERICAN BAR , SUPER-BIG , CELEST , FANTASTICA , ARTIC - EXTASE , SORBI , COCORICO , CHOKO GRANDE , (Marque figurative)


ARTIC FRANCE Société à responsabilité limitée - 82, rue Edouard Vaillant, B.P. 37, 93350 LE BOURGET - France - SIREN 772004454


ARTIC FRANCE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, liants et poudres pour glaces alimentaires, crèmes glacées; sorbets (glaces alimentaires); miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir